Congrès

Le congrès

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Le Congrès est l’organe suprême de l’Association. Il se réunit tous les deux ans en session ordinaire pour une durée quatre (4) jours maximums.

Mais, il peut également se réunir en session extraordinaire.

  1. SESSION ORDINAIRE

Le Congrès de l’ACEEPCI se réunit tous les deux (2) ans en session ordinaire, au maximum deux semaines après le Camp National pendant les vacances scolaires.

Le Congrès adopte les projets de modification des statuts et du règlement intérieur.

Il approuve les comptes à l’exercice clos, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Il pourvoit au renouvellement du Président du Conseil d’Administration, des membres élus du Bureau Exécutif National (il s’agit du Président National et du Trésorier National), et des Commissaires aux Comptes Nationaux.

Le Congrès est le lieu des grandes décisions et des grandes orientations de l’ACEEPCI. Les décisions adoptées au Congrès s’imposent à tous. Seul un autre congrès peut les modifier.

La moitié des membres prévus au Congrès plus un (+1) est nécessaire pour la tenue du Congrès. Si le quorum n’est pas atteint, il est convoqué un autre Congrès avec le même ordre du jour dans un délai de 6 mois. La majorité relative est requise pour la validité des délibérations.

En cas de force majeure ou d’absence de candidat, le Président du Conseil d’Administration, le Président National, le Trésorier National, ou le Commissaire aux Comptes principal est reconduit pour un an. A la fin de ce demi mandat, le membre sortant est remplacé par son adjoint.

  1. Session Extraordinaire

En cas de crise majeure portant gravement atteinte à l’existence ou à l’honorabilité de l’Association, un Congrès Extraordinaire est convoqué par le Bureau du Conseil d’Administration (BCA) sur l’initiative des 2/3 des membres du Bureau Exécutif National (BEN) ou de la majorité absolue des départements.

Le Conseil d’Administration peut convoquer un Congrès Extraordinaire en cas de nécessité. Selon l’article 19 des statuts.

Le Bureau Exécutif National peut convoquer un Congrès Extraordinaire en cas de nécessité. Selon l’article 19 des statuts.

  1. Le Déroulement du Congrès

Le Congrès se compose :

  • Du Bureau du Conseil d’Administration

  • Du Bureau Exécutif National ;

  • Des Commissaires aux Comptes Nationaux ;

  • Des Délégués des Départements :

*Départements Universitaires : deux (02) délégués

* Départements Scolaires :

– 1er niveau : deux (2) délégués par département

– 2e et 3e niveau : 1 délégué par département

  • Des Etudiants membres inscrits

  • Des Deux Aumôniers Nationaux ;

  • Du délégué des « Amis » de l’ACEEPCI

Le Congrès est dirigé par un bureau de séance composé de trois membres élus du congrès (un Président et deux Secrétaires de séance). Ceux-ci doivent obtenir l’approbation du congrès sur la base de la connaissance de l’Association. Tous les membres des bureaux sortants ne sont pas éligibles à la table de séance.

Chaque membre du Congrès a droit à une voix lors des votes. Les observateurs éventuels ont droit à la parole, mais pas au vote.

Le Président et les deux Secrétaires de séance sont votés au bulletin secret individuel en un tour de scrutin. L’électeur porte sur le bulletin un seul nom. Après dépouillement des bulletins, le candidat ayant le maximum de voix est le Président, le suivant est le 1er Secrétaire et le troisième est le 2ème Secrétaire. En cas d’égalité, la voix du Président du BEN est prépondérante.

Le Bureau de séance du Congrès s’oblige à mettre à la disposition du BEN, le Procès –Verbal, les Statuts et le Règlement Intérieur au plus tard une (01) semaine après le Congrès.

Le BEN est chargé de proposer l’ordre du jour du Congrès qui sera ensuite approuvé par le Congrès.

L’adoption des décisions du Congrès se fait à main levée. Le Congrès est qussi chargé d’adopter les Statuts et le Règlement Intérieur.

 

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